Les garanties de l'assurance crédit

Les garanties de l'assurance crédit

Lors de la souscription de l’assurance crédit, l’emprunteur doit définir des garanties qui ont un impact sur la prime d’assurance du crédit. Selon l’âge de l’emprunteur, le département, certaines régions DOM TOM ou le contrat d’assurance, certaines garanties peuvent ne pas être disponibles. Il convient donc de bien lire les condittions générales associé au contrat s’assurance pour connaitre les conditions de souscription.

Garantie Décès (DC)

Souvent évoqué sous le terme garantie DC, cette garantie engage l’assurance à rembourser le capital restant dû à l’emprunteur en cas de décès. C’est la garantie minimale obligatoire.

Ainsi, tous les contrats d’assurance de prêt immobilier comprennent la garantie décès.

Garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA)

Si l’assuré est en état de dépendance l’obligeant à avoir recours à une tierce personne pour l’accompagner dans le quotidien (manger, se laver, …), l’assureur rembourse à l’emprunteur le capital restant dû.

Le couple DC/PTIA est bien souvent l’option minimale prise lors du crédit.

Garantie Incapacité Temporaire Totale (ITT)

Cette garantie est appliquée quand l’emprunteur, à la suite d’un accident ou d’une maladie, ne peut pas exercer son activité professionnelle.

Selon les contrats d’assurance, il convient de lire les options proposées

  • Les prestations et voir son plafonnement
  • Le délai de franchise, les délais 15, 30, 60, 90, 120, 180 jours sont les délais souvent proposés
  • Le pourcentage de la mensualité pris en charge
  • Les affectations couvertes ou exclues (dorsales, psychiatriques…). Si on vous parle d’option DosPsy vous comprendrez maintenant la signification

Garantie Invalidité Permanente Totale ou Partielle (IPT/IPP)

Cette garantie couvre l’emprunteur si il est définitivement inapte à exercer son activité professionnelle.

L’assureur va constater le niveau d’invalidité Total ou Partiel de l’assuré. Il existe des options pour un versement du capital restant dû.

Garantie Perte d’Emploi (PE)

Cette garantie facultative est de plus en plus proposée par les assureurs pour assurer à l’empunteur une indemnité chomage en cas de licenciement. Elle se caractérise par différentes options : report d’échéances à la fin de la période de chômage, versement.

Les exclusions de garanties

Les exclusions de garantie sont des critères d’exclusions non couverts par le contrat d’assurance

  • Professions spécifiques à risque
  • Sports à risque
  • Déplacements OCDE ou hors OCDE

Rachat des exclusions Dos/Psy (rachat MNO)

Les garanties Invalidité (IPT/IPP) et Incapacité (ITT) ne couvrent pas les maladies concernant le dos et les affections psychologiques et psychiatriques. Il y a deux grandes familles d’affections :

  • Affections physiques (discales ou vertébrales)
  • Affections psychiques (dépression, burn-out, etc.).

Les assureurs proposent souvent une option appelée MNO (Maladies Non Objectivables) qui comprennent par exemple

  • les dépressions nerveuses,
  • le burnout,
  • hernies discales
  • pathologies dorso-lombaires 
  • sciatique, hernie discale, lumbago, lombalgie, …
  • affections disco-vertébrales et psychiatriques et/ou psychiques

Il est vivement recommandé de demander conseils auprès de votre courtier en assurance de prêt immobilier qui peut vous orienter vers l’assurance la plus compétitive car ces options jouent sur la prime d’assurance. Chez Ma Mensualité , nos courtiers sont aguérris sur ce type d’options et seront vous orienter.

Formalités médicales

Les formalités médicales peuvent être exigées selon le capital emprunté et l’âge de l’assuré.

Voici quelques exemples d’examens demandés

  • ECG au repos (trace et compte rendu ECG au repos (trace et compte rendu),
  • echocardiographie + echographie carotidienne avec mesure de l intima media
  • Compte rendu d’une mammographie datant de moins de 6 mois (pour les femmes uniquement)
  • Dosage de l antigene specifique de la prostate (pour les hommes uniquement)
  • Questionnaire de sante avec Rapport Medical
  • Questionnaire de sante
  • Questionnaire de Sante Simplifie
  • Rapport Moral et Financier
  • Questionnaire pret personnel
  • Questionnaire pret professionnel classique
  • Questionnaire pret professionnel (rachat d entreprise)
  • Glycemie,
  • Triglycerides,
  • Cholesterol total + fraction HDL,
  • Creatinine,
  • ALAT, ASAT, GGT,
  • Sérologie VIH 1 et 2
  • Hémogramme (hémoglobine, hématocrite, numération globulaire et formule leucocytaire),
  • Numeration des plaquettes et CRP,
  • Sérologie de l’hépatite C de type Elisa et marqueurs de l’hépatite B (AgHBs, AgHbe)
  • Analyse d Urine par laboratoire avec examen cytobactériologique (y compris numeration des germes)